Déposée le 21 janvier 2015 par monsieur liron nicolas
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « because house music » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-07 du 13 février 2015.
Le déposant est monsieur liron nicolas domicilié(e) 397 chemin de gigognan - 84320 - ENTRAIGUES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. liron nicolas domicilié(e) 397 chemin de gigognan - 84320 - ENTRAIGUES - France.
La marque because house music a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4150315.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque because house music arrivera à expiration en date du 21 janvier 2025.
liron nicolas a également déposé les autres marques suivantes : ELEN
M. liron nicolas - 397 chemin de gigognan - 84320 - ENTRAIGUES - France
M. liron nicolas - 397 chemin de gigognan - 84320 - ENTRAIGUES - France
Publication - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07
Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12
Inscription le 29 septembre 2016 - Rejet partiel n°684936 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-29
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, optiques, de pesage, de mesurage, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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